Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTOSECATEUR
Numéro de dépôt :
1628043
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2000
Présentation de la marque MOTOSECATEUR
Déposée le 12 novembre 1990 par VIDAL Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTOSECATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTOSECATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOSECATEUR est expirée depuis le 12 novembre 2000.
VIDAL Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17